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Contrat-type
Contrat-type de travail pour la collaboration à durée déterminée dans les productions théâtrales,
t. a développé un contrat de travail à durée déterminée pour la collaboration artistique ou technique dans les productions théâtrales, qui constitue une bonne base pour régler une collaboration. Il comprend deux documents :
- un document Excel (contrat type) qui permet de calculer automatiquement les déductions sociales et le salaire net
- un document PDF (commentaire sur le contrat type)
L'objectif est de mettre à disposition un modèle de contrat aussi pratique et équilibré que possible et de minimiser ainsi les éventuels conflits.
Le contrat type est disponible en trois langues et peut être demandé à l'équipe de conseil.
Pour les relations contractuelles qui ne sont pas des relations de travail, c'est-à-dire les commandes ou les contrats d'entreprise, il n'existe pas encore de Modèle de contrat de t.
Trois conseils de base pour une collaboration professionnelle dans le domaine du théâtre indépendant
NB: Ces conseils sont valables quel que soit le type de relation contractuelle. Selon la relation contractuelle, il y a d'autres aspects à prendre en compte (d'autres conséquences juridiques peuvent survenir).
- Contrat : consigne les éléments les plus importants dans un contrat écrit : fonction, tâches/obligations, volume de travail, durée du contrat, rémunération. D'autres thèmes sont bien sûr aussi les droits d'auteur ou de la personne ainsi que les conséquences en cas de non-respect. En cas de litige, c'est plus difficile si tu n'as rien d'écrit. Les e-mails ne sont pas aussi idéaux, mais ils constituent tout de même une preuve (la date, l'expéditeur/-trice, le/la destinataire et ce qui a été convenu peuvent servir de preuve).
- Obligations : Les choses qui semblent claires pour tout le monde sont justement importantes à nommer et à définir, surtout s'il s'agit d'une première collaboration. Chacun-e a des idées et des expériences différentes et il est conseillé de les exprimer clairement et de les consigner (cf. point 6 "Tâches et obligations" du contrat-type pour les emplois à durée déterminée de t.). Que les obligations soient directement incluses dans le contrat ou dans une "annexe" ou un "cahier des charges" est secondaire, pour autant que les deux parties les connaissent et soient d'accord.
- Définir des étapes : il est recommandé de définir des étapes, par exemple des étapes de paiement. Si des conflits surviennent ou si la collaboration est même menacée, ce n'est pas l'ensemble du projet/budget qui est en péril, mais seulement une partie.
